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Présentation de l’Institut

L’Institut Art & Droit est un lieu d’échanges, de réflexions et d’études visant à faciliter entre ses membres, juristes spécialisés et acteurs du monde de l’art, un dialogue permanent sur des sujets professionnels, juridiques et fiscaux.

Créé par Gérard Sousi en 1996,  l’Institut Art & Droit est une association régie par la loi française du 1er juillet 1901, déclarée en Préfecture et publiée au journal officiel. Son siège social est à Lyon, mais toutes ses activités se déroulent à Paris.

Objet de l’Institut

Dans son domaine statutaire du Droit et des Arts, l’Institut Art & Droit a pour objet :

- la direction et l’animation d’équipes de recherche et de formation,

- l’organisation de journées d’études, de colloques, de séminaires, de conférences et de toutes réunions à caractère artistique, culturel et scientifique ainsi que la participation à de telles réunions,

- la rédaction, la publication et la diffusion de notes, avis, rapports, études, ouvrages, et de toutes informations à caractère artistique, culturel et scientifique,

- l’organisation de formations initiales ou continues,

- le soutien aux projets, activités, colloques et actions diverses entrant dans l’objet de l’association ou étant connexes ou complémentaires,

- le soutien et la promotion des artistes,

- le soutien à la recherche, à la formation et aux étudiants dans leurs études et dans leur insertion professionnelle,

- l’organisation et l’attribution de prix et récompenses diverses,

- l’établissement de liens privilégiés avec toutes personnes physiques ou morales dont les projets, activités ou actions entrent dans l’objet de l’Institut ;  la participation aux projets, activités ou actions de ces personnes et l’organisation d’actions, d’activités et d’événements en collaboration ou en partenariat avec elles.

L’Institut Art & Droit ne donne aucune consultation juridique, écrite ou orale.