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Présentation de l’Institut

L’Institut Art & Droit est un lieu d’échanges, de réflexions et d’études visant à faciliter entre ses membres, juristes spécialisés et acteurs du monde de l’art, un dialogue permanent sur des sujets professionnels, juridiques et fiscaux.

Créé par Gérard Sousi en décembre 1996,  l’Institut Art & Droit est une association régie par la loi française du 1er juillet 1901, déclarée en Préfecture et publiée au journal officiel. Son siège social est à Lyon, mais toutes ses activités se déroulent à Paris.

Objet de l’Institut

Dans son domaine statutaire du Droit et des Arts, l’Institut Art & Droit a pour objet :

- la direction et l’animation d’équipes de recherche et de formation,

- l’organisation de journées d’études, de colloques, de séminaires, de conférences et de toutes réunions à caractère artistique, culturel et scientifique ainsi que la participation à de telles réunions,

- la rédaction, la publication et la diffusion de notes, avis, rapports, études, ouvrages, et de toutes informations à caractère artistique, culturel et scientifique,

- l’organisation de formations initiales ou continues,

- le soutien aux projets, activités, colloques et actions diverses entrant dans l’objet de l’association ou étant connexes ou complémentaires,

- le soutien et la promotion des artistes,

- le soutien à la recherche, à la formation et aux étudiants dans leurs études et dans leur insertion professionnelle,

- l’organisation et l’attribution de prix et récompenses diverses,

- l’établissement de liens privilégiés avec toutes personnes physiques ou morales dont les projets, activités ou actions entrent dans l’objet de l’Institut ;  la participation aux projets, activités ou actions de ces personnes et l’organisation d’actions, d’activités et d’événements en collaboration ou en partenariat avec elles.

L’Institut Art & Droit ne donne aucune consultation juridique.