Activités

L’information

L’Institut Art & Droit diffuse régulièrement des Flash Infos dans lesquels sont publiés des actualités juridiques et judiciaires et les activités de l’Institut et de ses membres. L’envoi des Flash Infos est réservé aux membres de l’Institut Art & Droit.

Dans le cadre d’un partenariat conclu avec la Gazette Drouot, l’Institut Art & Droit a constitué une équipe rédactionnelle qui publie chaque mois dans cette revue,  un article sur un sujet juridique ou fiscal concernant le marché de l’art.

Les déjeuners-conférences

Les déjeuners de l’Institut Art & Droit ont lieu au Cercle de l’Union Interalliée à Paris, et ont pour objet de permettre aux membres de se rencontrer. Ils sont aussi l’occasion de dialoguer avec des personnalités du monde de l’art invitées à venir parler de leur activité ou d’une question d’actualité.

Voir la liste des conférenciers accueillis à ce jour

Les formations

Leur objectif est de répondre aux besoins des professionnels du monde de l’art et de la culture et des étudiants en droit et en histoire de l’art.

I – FORMATIONS A PARIS.
Ces formations, conçues par Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit sont  organisées en partenariat avec le Centre de Formation Professionnelle de l’Université Panthéon-Assas Paris II.

- Préparation à l’examen d’accès au stage requis pour diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques.
Cette préparation ouverte en juin 2003, connait chaque année un excellent taux de réussite à l’examen d’accès au stage de Commissaire-priseur.

Renseignements et inscription :
Tél.: + 33 (0)1 53 63 86 17- Fax : + 33 (0)1 53 63 86 11 – Présentation de cette préparation

- Cycle de conférences en formation continue : L’Œuvre d’art et le Droit.
Ce Cycle annuel, ouvert en septembre 2007, traite en conférences ouvertes à tout public, de questions liées au droit du marché de l’art et au droit de l’expertise des œuvres d’art.

Renseignements et inscription :
Tél.: + 33 (0)1 53 63 86 17 – Fax : + 33 (0)1 53 63 86 11 – Présentation de cette formation

En plus de ces formations annuelles, l’Institut Art & Droit organise sur demande toute autre formation professionnelle spécialisée dans le domaine du marché de l’art et s’associe à des formations organisées  par d’autres organismes.

 II – FORMATION A LYON.

-Master 2 Droit et Fiscalité du Marché de l’Art.
Ce master, le premier ouvert dans une université française, a été créé et dirigé par Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit, au sein de l’Université Jean Moulin Lyon 3. De nombreux membres de l’Institut Art et Droit participent aux enseignements et aux conférences.

Renseignements et inscription :
Tél.: + 33 (0)4 78 78 73 22 – Fax : + 33 (0)4 78 78 73 21 – E-mail : idac@univ-lyon3.fr

Consulter le site du Master 2 Droit et Fiscalité du Marché de l’Art

Les groupes de travail

Des  groupes de travail et de réflexion  sont régulièrement organisés au sein de l’Institut Art & Droit. Leur finalité est d’instaurer un dialogue interprofessionnel sur des sujets d’actualité ou sur des sujets techniques qui paraissent à ses membres opportuns d’étudier. Ils peuvent être ponctuels ou permanents et éventuellement ouverts à des tiers.

Exemples de sujets étudiés :
– La transmission successorale du droit d’auteur
– Les comités d’artistes
– La définition des œuvres d’art et l’article 98 A de l’annexe 3 du Code général des impôts
– La responsabilité civile des acteurs du marché de l’art
– Le droit de la restauration des œuvres d’art

Les colloques

Depuis 1997, l’Institut Art & Droit organise divers séminaires et colloques sur des sujets d’actualité et effectue des études concernant le Marché de l’art et le Droit de l’art. Les travaux font parfois l’objet d’une publication écrite et/ou d’une publication téléchargeable sur ce site.

Consulter la liste des travaux

Le mécénat

- En faveur de colloques et recherches

L’Institut Art & Droit apporte son soutien à des colloques et recherches à caractère scientifique, professionnel, éducatif, artistique ou culturel, entrant dans son objet et organisés par des universités, des centres et laboratoires de recherches, des organismes professionnels ou par des associations d’enseignants et de chercheurs.

- En faveur d’associations étudiantes

L’Institut Art & Droit apporte son soutien à des événements organisés par associations d’étudiants qui suivent une formation de type master 2 ou équivalent, comportant principalement des enseignements de droit ou d’économie du marché de l’art ou de droit du patrimoine artistique ou de management de l’art et de la culture ou encore de gestion des œuvres d’art.

Consulter les conditions d’éligibilité des associations d’étudiants au mécénat

La réception annuelle

Chaque année, l’Institut Art & Droit organise une réception permettant à ses membres de se retrouver, de féliciter les lauréats des examens et concours, de remercier les professeurs et conférenciers et d’accueillir de nombreuses personnalités du monde de l’art et de la culture.