Notice biographique de Gérard Sousi

Gérard Sousi -1898

Gérard Sousi, Président – fondateur de l’Institut Art et Droit depuis 1996 est un créateur  d’enseignements et de formations universitaires.

Son intérêt pour le droit de l’art l’a conduit en 2002 à concevoir et à organiser la première préparation à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur ainsi qu’un cycle de conférences « L’œuvre d’art et le Droit ». En 2011, il a conçu pour l’Université Panthéon- Assas Paris 2, un diplôme en formation continue, de niveau Master 2, intitulé « Droit et techniques  de l’expertise des œuvres d’art », premier diplôme ouvert dans ce domaine, par une université française. Ces trois formations sont proposées par le Centre de Formation Permanente de l’Université Panthéon-Assas Paris 2, dans le cadre d’un partenariat avec l’Institut Art & Droit.

Gérard SOUSI a fait toute sa carrière d’enseignant-chercheur à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Maître de Conférences de Droit privé, il a fondé dans cette université, l’Institut de Droit de l’Art et de la Culture dont il a assuré la direction jusqu’en septembre 2010. Il a créé au sein de cet Institut deux formations à finalité professionnelle, le Master 2 Droit et Fiscalité du Marché de l’Art (qui fut le premier master 2 de ce type créé dans une université française) et le Master 2 Droit du Cinéma, de l’Audiovisuel et du Multimédia. Il a également créé au sein de la Faculté de Droit de cette université, le Master 2 Droit de la propriété intellectuelle.

Il fut également Vice-président de l’Université Jean Moulin Lyon 3, de 2002 à 2007 puis Conseiller du Président  pour l’art contemporain de 2009 à 2011. En cette dernière qualité, il fonda le CLAC – Club d’Art Contemporain – ayant pour objet de sensibiliser les étudiants et les personnels de l’Université à l’art contemporain.

Docteur en droit, diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques et de l’Institut d’Administration des Entreprises de Lyon, Gérard SOUSI s’est intéressé très tôt au droit des fondations et  associations sans but lucratif dont il est un spécialiste reconnu. Il en a fait en France une discipline à part entière et pendant de nombreuses années, il l’a enseignée à l’Université et l’a pratiquée en qualité d’avocat. Il a créé au sein de l’Institut Universitaire de Technologie (Université Jean Moulin Lyon 3) le diplôme d’université Droit et Gestion des Associations. En qualité d’avocat, il a effectué de nombreux audits d’associations para-publiques pour le compte de collectivités territoriales.

Il est l’auteur de plusieurs ouvrages consacrés au droit des associations. Il est notamment le coauteur et le codirecteur scientifique du « Lamy Associations » et du « Formulaire commenté Lamy Associations » dont il a été l’initiateur au sein des éditions Lamy (Wolters Kluwer). Il a également publié dans diverses revues, de nombreux articles et de nombreuses notes de jurisprudence en droit des associations.

La reconnaissance de son expertise en droit des associations s’est traduite par sa nomination en qualité de Personne Qualifiée au Conseil National de la Vie Associative où il a siégé pendant huit ans. Il a été, en outre, Enquêteur au Comité Central d’Enquête sur le Coût et le Rendement des Services Publics (Cour des Comptes), section « Gestion publique et vie associative ». Mis en position administrative de délégation auprès de la Chambre régionale des comptes Rhône Alpes pendant un an, il a été, en qualité de rapporteur, chargé du contrôle des associations subventionnées. Il a fait partie du groupe de travail, constitué sous l’égide du Ministère des affaires étrangères (DATAR), sur l’implantation en France des O.N.G.

Gérard SOUSI est Chevalier de l’ordre national du Mérite, Officier dans l’ordre des Palmes académiques et Officier dans l’ordre des Arts et des Lettres.