Notice biographie de Gérard Sousi

 

Président de l’Institut Art & Droit
Ancien Vice-Président
de l’Université Jean Moulin Lyon 3
Avocat Honoraire au Barreau de Lyon

 

 Docteur en droit, diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques et de l’Institut d’Administration des Entreprises de Lyon, Maître de conférences de droit privé,  Gérard Sousi a fait toute sa carrière d’enseignant-chercheur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 dont il fut Vice-président de 2002 à 2007 puis Conseiller du Président pour l’art contemporain, de 2009 à 2011.

 Au sein de cette université, il a fondé l’Institut de Droit de l’Art et de la Culture dont il a assuré la direction jusqu’en 2010. Il a créé dans le cadre de cet Institut, deux formations à finalité professionnelle, le Master 2 Droit et Fiscalité du Marché de l’Art (2002)  et le Master 2 Droit du Cinéma, de l’Audiovisuel et du Multimédia (2006). Il fonda également le CLAC – Club d’Art Contemporain – ayant pour finalité de sensibiliser les étudiants et les personnels de l’Université à l’art contemporain.

  Gérard Sousi est par ailleurs président-fondateur de l’Institut Art et Droit depuis 1996. Cet Institut, désormais bien connu, réunit de nombreux professionnels du monde de l’art et des juristes spécialisés, aux fins d’échanges, d’études et de formations dans les domaines des Arts et du Droit.

  En cette qualité, il a conçu en 2002,  pour l’université Panthéon-Assas Paris 2,  la première préparation à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur, puis un cycle de formation professionnelle « L’œuvre d’art et le Droit » et enfin un diplôme en formation continue, de niveau Master 2, intitulé « Droit et techniques de l’expertise des œuvres d’art », premier diplôme ouvert dans ce domaine par une université française. Ces trois formations sont proposées dans le cadre d’un partenariat avec l’Institut Art & Droit.

 Par ses engagements et ses nombreuses créations de formations universitaires, spécialisées et inédites, Gérard Sousi est un précurseur qui a fait émerger un nouveau domaine juridique, le  « droit de l’art ».

Le succès de ses formations a eu pour effet qu’elles ont fait « école » dans plusieurs universités françaises.

 Il est enfin président-fondateur du fonds de dotation « Mécénat Gérard & Blanche Sousi » dont l’objet est de soutenir financièrement certaines actions dans le domaine de l’art, de la culture et du patrimoine.

 Avant d’exercer ses activités dans le domaine du droit de l’art, Gérard Sousi s’est investi à partir de 1980, dans le droit des  associations et fondations dont il est rapidement devenu  un spécialiste reconnu. Il en a fait  une discipline à part entière et pendant de nombreuses années, il l’a enseignée à l’Université et l’a pratiquée en qualité d’avocat.

  Il est l’auteur de plusieurs ouvrages consacrés au droit des associations. Il est notamment coauteur et  directeur scientifique  du “Lamy Associations” et du « Formulaire commenté Associations » dont il a été l’initiateur au sein des Editions Lamy (Wolters Kluwer). Il a également publié, dans diverses revues, de nombreux articles et commentaires de jurisprudence en droit des associations.

  La reconnaissance de son expertise en droit des associations s’est traduite en 1990, par son entrée,  en qualité de Personne Qualifiée, au Conseil National de la Vie Associative où il a siégé pendant huit ans. Il a été nommé en 1992, Enquêteur au Comité Central d’Enquête sur le Coût et le Rendement des Services Publics (Cour des Comptes), section “Gestion publique et vie associative “. Mis en position administrative de délégation auprès de la Chambre régionale des comptes Rhône-Alpes, il a été en qualité de rapporteur, chargé du contrôle des associations subventionnées. Il a fait partie du groupe de travail constitué sous l’égide du Ministère des affaires étrangères (DATAR), sur l’implantation en France des O.N.G.

Gérard Sousi est Chevalier dans l’Ordre National du Mérite, Officier dans l’Ordre des Arts et des Lettres et Officier des Palmes Académiques.