Vient de paraître : La Bande dessinée et le Droit – 12 sept. 2020

Un numéro spécial du Journal Spécial des Sociétés

Conception et coordination : Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit

 JSS n° 54 du 12 septembre 2020

I – On y trouve les articles suivants, oeuvre d’une équipe rédactionnelle de l’Institut Art & Droit :

  • Quand il y a du pain sur la planche… ce n’est pas le moment de coincer la bulle ! , Gérard Sousi
  • Les mésaventures de Tintin, Yves Mayaud
  • Le marché des  ventes aux enchères de bandes dessinées, Jean-François Canat
  • Lecture juridique des albums de la trilogie “L’Avocat“, Marine Ranouil
  • BD, ayants droit et domaine public, Diane Loyseau de Grandmaison
  • BD, détournement  et citation : quel encadrement ?, Emmanuel Pierrat
  • Uderzo : “Asterix au tribunal”, Olivier Baratelli
  • Les planches de bandes dessinées : leur propriété en question, Cyrielle Gauvin
  • Les personnages de bandes dessinées au croisement du droit d’auteur et du droit des marques, Ariane Fusco-Vigné
  • Les différentes rémunérations des auteurs de bandes dessinées, Maîa Bensimon
  • La loi du 16 juillet 1949 et le contrôle de la bande dessinée, Jean-Baptiste Schroeder
  • Les conditions de cession et d’exploitation des droits de l’auteur en matière de bande dessinée, Clémence Lapôtre.

II – On  trouve également dans ce dossier, l’éclairage suivant :

  • A propos de BD : Entretien avec Claude de Saint-Vincent, “Éditeur, un métier de héros”.

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Avec l’aimable autorisation de la rédaction du JSS