Un numéro spécial du Journal Spécial des Sociétés
Conception et coordination : Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit
JSS n° 54 du 12 septembre 2020
I – On y trouve les articles suivants, oeuvre d’une équipe rédactionnelle de l’Institut Art & Droit :
- Quand il y a du pain sur la planche… ce n’est pas le moment de coincer la bulle ! , Gérard Sousi
- Les mésaventures de Tintin, Yves Mayaud
- Le marché des ventes aux enchères de bandes dessinées, Jean-François Canat
- Lecture juridique des albums de la trilogie “L’Avocat“, Marine Ranouil
- BD, ayants droit et domaine public, Diane Loyseau de Grandmaison
- BD, détournement et citation : quel encadrement ?, Emmanuel Pierrat
- Uderzo : “Asterix au tribunal”, Olivier Baratelli
- Les planches de bandes dessinées : leur propriété en question, Cyrielle Gauvin
- Les personnages de bandes dessinées au croisement du droit d’auteur et du droit des marques, Ariane Fusco-Vigné
- Les différentes rémunérations des auteurs de bandes dessinées, Maîa Bensimon
- La loi du 16 juillet 1949 et le contrôle de la bande dessinée, Jean-Baptiste Schroeder
- Les conditions de cession et d’exploitation des droits de l’auteur en matière de bande dessinée, Clémence Lapôtre.
II – On trouve également dans ce dossier, l’éclairage suivant :
- A propos de BD : Entretien avec Claude de Saint-Vincent, “Éditeur, un métier de héros”.
Le contenu de ce n° spécial est réservé aux membres de l’Institut Art & Droit et aux abonnés du Journal Spécial des Sociétés.
