Liste des travaux

COLLOQUES – CONFERENCES – ETUDES – RENCONTRES – SEMINAIRES

–  L’œuvre d’art et les droits de succession : le tableau, meuble meublant ou œuvre de collection ?, Séminaire, Lyon, 15 mai 1997.

– L’application du droit d’auteur aux nouvelles technologies, Rencontre juridique, Lyon, 22 octobre 1997.

– L’art et le faux, Rencontre juridique, Lyon, 17 décembre 1997.

– L’ouverture du marché de l’art et la réforme des ventes publiques depuis le 1er janvier 1998, Séminaire, Lyon 25 février 1998.

– La circulation des biens culturels, Séminaire, Lyon, 24 mars 1999.

– La protection juridique du patrimoine culturel immobilier, Conférence-débat, Lyon 4 avril 2000.

– Quelle fiscalité pour le nouveau marché de l’art ? Conférence-débat, Lyon, 6 juin 2000.

– La prévention du trafic international de biens culturels : technologie, éthique et droit, Séminaire, Lyon, 16 novembre 2000, Petites Affiches, 18 janvier 2001, n° spécial.

– Assurance des objets d’art et fiscalité, Séminaire, Paris, 29 novembre 2001, Petites Affiches, 6 mars 2002, p.3 et s.

– La loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, Rencontre juridique, Paris, 27 mars 2002 et Lyon 3 avril 2002.

– L’édition d’art et les droits à l’image – Enjeux et prospective, Séminaire, Paris, 3 avril 2003, Petites Affiches, 29 août 2003, p.4 et s.

– Du vrai et du faux dans l’œuvre d’art, Séminaire, Paris, 18 mars 2004.

– L’art contemporain confronté au Droit, Séminaire, Paris, 8 juin 2006. (Voir les actes).

– Art contemporain – Les avancées législatives – Comparaisons européennes, colloque, Paris, Sénat, 22 octobre 2008 (Voir le texte de deux interventions).

– Mieux faire connaître l’art contemporain en France, Etude, Paris, 2 décembre 2008 (Voir le texte de l’étude).

– Marché de l’Art et Droit, Dossier pour la Revue Droit & Patrimoine, décembre 2008 (Voir le contenu du Dossier).

– La transmission successorale du droit d’auteur – Questions d’actualité et difficultés pratiques, Colloque, Paris, 9 avril 2014 (Voir les actes).

– Les garanties et le financement des films de cinéma, Colloque, Paris, 10 mars 2016.

– Les Comités d’artistes, Colloque, Paris, 11 mai 2016 (voir les actes).

– La responsabilité des acteurs du marché de l’art, Colloque, Paris, 21 juin 2017 (Voir les actes).

– La restauration des œuvres d’art et le droit, Colloque, Paris 9 avril 2018 (Voir les actes).