Activités

L’information et la publication

– L’Institut Art & Droit diffuse régulièrement des Flash Infos dans lesquels sont publiés des actualités juridiques et judiciaires et les activités de l’Institut et de ses membres. L’envoi des Flash Infos est réservé aux membres de l’Institut Art & Droit.

– Dans le cadre d’un partenariat conclu avec la Gazette Drouot, l’Institut Art & Droit a constitué une équipe rédactionnelle qui publie chaque mois dans cette revue, un article sur un sujet juridique ou fiscal concernant le marché de l’art.
L’accès à ces articles est réservé aux membres de l’Institut Art & Droit et aux abonnés de la Gazette Drouot.

– L’Institut Art & Droit collabore avec le Journal Spécial des Sociétés. Des dossier spéciaux sont réalisés par des membres de l’Institut sur des thématiques juridiques du marché de l’art.

Les déjeuners-conférences

Les déjeuners de l’Institut Art & Droit ont lieu au Cercle de l’Union Interalliée à Paris, et ont pour objet de permettre aux membres de se rencontrer. Ils sont aussi l’occasion de dialoguer avec des personnalités du monde de l’art invitées à venir parler de leur activité ou d’une question d’actualité.

Voir la liste des conférenciers accueillis à ce jour

Les formations

Leur objectif est de répondre aux besoins des professionnels du monde de l’art et de la culture et des étudiants en droit et en histoire de l’art.

I – Formation proposée par l’Institut Art & Droit

Cette formation est organisée en partenariat avec le Centre de Formation Permanente de l’Université Panthéon Assas – Paris II.

 Cycle de conférences en formation continue : Les Rendez-vous du Droit et de l’Art.
Ce Cycle annuel, ouvert en septembre 2007, traite en conférences ouvertes à tout public, de questions liées au droit du marché de l’art et au droit de l’expertise des œuvres d’art.

Renseignements et inscription :
Tél.: + 33 (0)1 53 63 86 17 – Fax : + 33 (0)1 53 63 86 11 – Programme 2020

 II – Formations dirigées par des membres de l’Institut Art & Droit.

– Master 2 professionnel “Marché de l’art” – Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne
 Direction : Tristan Azzi, professeur de droit privé à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1   Panthéon Sorbonne et Arnaud Bertinet, maître de conférences en histoire de l’art, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne.

Diplôme d’Université “Droit de l’art et de la culture” – Faculté de droit et de sciences  politiques de Nantes
 Diplôme de niveau Bac + 4 – Formation à distance en formation initiale ou en formation continue
Direction : Charles -Edouard Bucher, professeur des universités, Directeur de l’Institut de recherche en   droit privé (IRDP – E 1166).

Master 2 professionnel “Droit et fiscalité du marché de l’art” (DFMA) – Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3
Direction : Christine  Ferrari-Breeur, Vice-présidente de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directrice de l’Institut Droit Art Culture (IDAC)

Les groupes de travail

Des  groupes de travail et de réflexion  sont régulièrement organisés au sein de l’Institut Art & Droit. Leur finalité est d’instaurer un dialogue interprofessionnel sur des sujets d’actualité ou sur des sujets techniques qui paraissent à ses membres opportuns d’étudier. Ils peuvent être ponctuels ou permanents et éventuellement ouverts à des tiers.

Exemples de sujets étudiés :
– La transmission successorale du droit d’auteur
– Les comités d’artistes
– La définition des œuvres d’art et l’article 98 A de l’annexe 3 du Code général des impôts
– La responsabilité civile des acteurs du marché de l’art
– La restauration des œuvres d’art et le droit
– Les faux et les contrefaçons : proposition de refonte de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique.

Les colloques et conférences

Depuis 1997, l’Institut Art & Droit organise divers séminaires et colloques sur des sujets d’actualité et effectue des études concernant le Marché de l’art et le Droit de l’art. Les travaux font parfois l’objet d’une publication écrite et/ou d’une publication téléchargeable sur ce site.

Consulter la liste des travaux

Le mécénat

– En faveur de colloques et recherches

L’Institut Art & Droit apporte son soutien à des colloques et recherches à caractère scientifique, professionnel, éducatif, artistique ou culturel, entrant dans son objet et organisés par des universités, des centres et laboratoires de recherches, des organismes professionnels ou par des associations d’enseignants et de chercheurs.

– En faveur d’associations étudiantes

L’Institut Art & Droit apporte son soutien à des colloques et conférences portant sur des sujets concernant le droit d’auteur et/ou le droit du marché de l’art ainsi qu’à des expositions d’œuvres d’art contemporain, organisés par associations d’étudiants qui suivent une formation de type master 2 ou équivalent.

Consulter les conditions d’éligibilité des associations d’étudiants au mécénat

La réception annuelle

Chaque année, l’Institut Art & Droit organise une réception permettant à ses membres de se retrouver, de féliciter les lauréats des examens et concours, de remercier les professeurs et conférenciers et d’accueillir de nombreuses personnalités du monde de l’art et de la culture.