oooooooooo RESUME DES ACTIVITES 2015 oooooooooo
– Cinq déjeuners-conférences organisés au Cercle de l’Union Interalliée :
5 février 2015
Bernard BLISTENE
Directeur du Musée National d’Art Moderne – Centre Pompidou
15 avril 2015
Marie-Françoise MARAIS
Conseillère honoraire à la Cour de Cassation
Présidente de l’HADOPI
10 juin 2015
Olivier SEGURA
Directeur du Laboratoire Français de Gemmologie -LFG
14 octobre 2015
David CAMEO
Directeur général des Arts Décoratifs
2 décembre 2015
Patrick BLOCHE
Député de Paris – Président de la Commission
des affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée Nationale
– Entrée en janvier, de la quatrième promotion du Diplôme « Droit et techniques de l’expertise des œuvres d’art ».
Cette nouvelle formation, conçue et préparée par Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit avec le concours de Philippe Walter, Directeur de Recherche au CNRS, a été ouverte le 26 janvier 2012. Ce diplôme s’inscrit dans le cadre du partenariat avec le Centre de Formation Permanente de l’Université Paris 2.
– L’Institut Art & Droit, partenaire d’une formation organisée par la Fonderie Susse.
Cette formation organisée en janvier et février 2015, par la Fonderie Susse en partenariat avec l’Institut Art & Droit, avait pour thème « la fabrication d’un bronze – le statut de l’œuvre originale en bronze ».
– L’Institut Art & Droit, partenaire de réunions scientifiques et professionnelles.
L’Institut Art & Droit a ainsi apporté son soutien aux manifestations suivantes :
– COLLOQUE du 8 juin 2015 organisé par le Centre de droit international de Nanterre (Université Paris Nanterre la Défense) et ayant pour thème « Européanisation et internationalisation du droit des musées ».
– MATINEE D’ETUDE du 22 septembre 2015 organisée par la Commission « Résolution extrajudiciaire des litiges » et « Droit de l’Art » de l’Association des Avocats Conseils d’Entreprises (ACE), ayant pour thème « Les Modes Amiables de Résolution des Différends (MARD) à la rencontre du Marché de l’Art ». Plusieurs membres de l’Institut sont intervenus.
– CONVENTION annuelle du SYMEV du mardi 1er décembre 2015 ; plusieurs membres de l’Institut sont intervenus.
– L’Institut Art & Droit, invité du Barreau de Paris.
La Commission de droit de la propriété intellectuelle du Barreau de Paris a reçu les membres de l’Institut Art & Droit le mercredi 10 juin 2015. Ce fut une fructueuse séance d’échanges autour des récentes décisions nationales et communautaires rendues en droit du marché de l’art.
– Des groupes de travail…au travail ! Des colloques… en projets !
1) Le groupe « Contrats et financement des films de cinéma » a terminé ses travaux en avril 2015 et prépare un colloque sur ce thème, pour le jeudi 10 mars 2016.
2) Le groupe « Les Comités d’artistes » a terminé ses travaux en septembre 2015 et prépare un colloque sur ce thème, pour le mercredi 11 mai 2016.
3) Le groupe « Fiscalité des œuvres d’art » a commencé ses travaux en juin 2015 ; ils sont toujours en cours.
– Succès de la 13ème préparation à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur.
Ouverte en juillet, la 13ème préparation a connu un excellent taux de réussite à l’examen d’octobre. Sur 18 candidats admis au stage, 17 avaient suivi la préparation. Cette préparation est organisée en partenariat avec le Centre de Formation Permanente de l’Université Paris 2.
– Réception annuelle de l’Institut Art & Droit au Cercle de l’Union Interalliée.
Cette soirée qui s’est déroulée le 29 novembre a permis :
* de féliciter les candidats admis au stage de commissaire-priseur et de leur offrir un abonnement d’un an à la revue « La Gazette de l’Hôtel Drouot»,
* de rappeler les succès des différentes formations proposées dans le domaine du droit de l’art grâce au fructueux partenariat qui unit, depuis 13 ans, l’Institut Art & Droit et le Centre de Formation Permanente de l’Université Paris 2,
* de remercier les intervenants de la préparation à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur, du cycle de formation «L’œuvre d’art et le Droit » et du diplôme « Droit et techniques de l’expertise des œuvres d’art »,
*d’accueillir de nombreuses personnalités du marché de l’art.
– L’Institut Art & Droit, partenaire d’associations d’étudiants.
L’Institut Art & Droit a apporté son soutien à plusieurs évènements organisés par les associations d’étudiants suivantes :
– APIA (Association des étudiants du Master 2 Propriétés industrielle et artistique de l’Université Paris 1).
– ANECP (Association Nationale des Élèves Commissaires-Priseurs).
– ART’M Nice (Association des étudiants du Master 2 Management de l’Art et Tourisme Culturel de l’Université Nice Sophia Antipolis).
– CEJART (Association des étudiants du Master 2 Droit du Marché et du Patrimoine Artistiques de l’Université Paris 2 Panthéon Assas).
– DFMA Collection (Association des étudiants du Master 2 Droit et Fiscalité du Marché de l’Art de l’Université Jean Moulin Lyon 3).
– L’information des membres : 2 numéros de la Newsletter et 32 Flash Info envoyés.
Merci à nos membres, avocats notamment, qui nous adressent des décisions judiciaires.
La communication par Flash Info est désormais privilégiée pour une plus grande réactivité à l’actualité législative et judiciaire et pour donner aux membres des informations au fil de l’eau sur les activités de leur Institut.
La Newsletter et les Flash Info sont envoyés aux seuls membres : c’est un avantage qui leur est réservé !
———————————————
