Convention Nationale des Commissaires-priseurs – 23 novembre 2021
La Convention Nationale des Commissaires-priseurs, organisée par leur syndicat, le SYMEV, aura lieu le 23 novembre 2021 à 14h30 à l’Automobile Club de France, Paris […]
Articles par Gerard Sousi
Vient de paraitre : ” Marché de l’art et Droit “, un ouvrage collectif de l’Institut Art & Droit
VIENT DE PARAITRE Marché de l’art et Droit UN LIBER AMICORUM PUBLIE PAR L’INSTITUT ART & DROIT En l’honneur de François Duret-Robert Ce Liber Amicorum, […]
VOIR ou REVOIR le webinaire – Les NFTs : enjeux juridiques pour le marché de l’art
Pour VOIR ou REVOIR le Webinaire du 2 juin 2021, ayant pour thème : Les NFTs (Non-Fungible Tokens) : enjeux juridiques pour le marché de […]
Webinaire 2 juin 2021 – Les NFTs (Non-Fungible Tokens) : enjeux juridiques pour le marché de l’art, les artistes et le droit d’auteur
Webinaire organisé par l’Institut de droit et d’économie des affaires – IDEA (Université Jean Moulin Lyon 3 et l’Institut Art & Droit […]
2021 – Nouveau : Classe préparatoire à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur
2021 : La préparation à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur change de nature et devient une classe préparatoire Cette nouvelle classe préparatoire s’inscrit dans […]
Modification du régime de circulation des biens culturels
Le décret n° 2020-1718 du 28 décembre 2020 a modifié le régime de circulation des biens culturels à compter du 1er janvier 2021. Voir les […]
Vient de paraître : ” L’oeuvre d’art dans l’espace public ; le droit en embuscade” – 9 janv. 2021
Un numéro spécial du Journal Spécial des Sociétés Conception et coordination : Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit JSS n° 2 du 9 […]
Petite bibliographie pour une lecture réjouissante du Droit
ARTS, DROIT … ET INTERPRETATIONS Quand les juristes voient du droit partout… Bibliographie non exhaustive prescrite pour une lecture réjouissante du Droit Avertissement : Lire […]
Publication : Le véhicule de collection sur les routes du Droit – 18 mai 2020
Un numéro spécial du Journal Spécial des Sociétés Coordination du dossier : Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit JSS n° 30 du 16 […]
Groupe de travail en cours : fraudes en matière artistique
Groupe de travail en cours Faux et contrefaçon : proposition de refonte de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique […]
