Institut Art & Droit
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Articles par Gerard Sousi

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Attention : travaux en cours !

3 octobre 2022 Gerard Sousi 0

Les équipes de l’Institut Art & Droit n’arrêtent jamais… Elles préparent notamment : Une Journée d’études pour le 7 juin 2023 :”le tatouage. L’art aura-t-il […]

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L’Institut Art & Droit auditionné par la mission NFT du CSPLA – 12 juillet 2022

14 juillet 2022 Gerard Sousi 0

Le président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), a confié  le 2 novembre 2021, à Maître Jean Martin, Avocat,  assisté d’une […]

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Réforme de la profession de commissaire-priseur : une édition spéciale de la revue du SYMEV – juin 2022

11 juillet 2022 Gerard Sousi 0

Une édition spéciale (n° été 2022) de la revue du Symev (Syndicat national des maisons de ventes volontaires) est consacrée à la réforme de la […]

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“Arts et Argent” – Conférence du Professeur Xavier Greffe – 7 avril 2022

7 juillet 2022 Gerard Sousi 0

Lors du déjeuner organisé par l’Institut Art & Droit le 7 avril 2022,  le Professeur Xavier Greffe, Professeur émérite d’économie à la Sorbonne et à […]

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L’Institut Art & Droit contribue à la lutte contre les fraudes en matière artistique en proposant une réforme de la loi Bardoux – mai 2022

27 juin 2022 Gerard Sousi 0

Les fraudes en matière artistique sont en pleine expansion mais la législation et particulièrement la « loi Bardoux » du 6 février 1895, se montrent […]

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Dossier “le Tatouage et le Droit” – Février 2022

2 juin 2022 Gerard Sousi 0

Un numéro thématique du Journal Spécial des Sociétés, rédigé par des membres de l’Institut Art & Droit Direction scientifique du dossier : Professeur Charles-Edouard Bucher […]

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Lutte contre les fraudes en matière artistique : notre proposition de réforme de la loi Bardoux – Mai 2022

26 mai 2022 Gerard Sousi 0

L’Institut Art & Droit contribue à la lutte contre les fraudes en matière artistique Gérard Sousi Président de l’Institut Art & Droit Les faux en […]

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“Le droit de l’art en 2021 : un bon millésime” – JSS n° 15 du 13 avril 2022

14 avril 2022 Gerard Sousi 0

Un numéro thématique du Journal Spécial des Sociétés, rédigé par des membres de l’Institut Art & Droit Direction scientifique du dossier : Professeur Charles-Edouard Bucher […]

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L’Institut Art & Droit apporte sa contribution à la lutte contre les faux artistiques – 8 mars 2022

21 mars 2022 Gerard Sousi 0

8 mars 2022 – Signature par la Ministre de la culture de la « Charte des bonnes pratiques dans le domaine de la fabrication additive […]

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Compte rendu – Conférence de Pierre Buraglio – 8 février 2022

19 mars 2022 Gerard Sousi 0

“Mes saisons”  Thème de la conférence de l’artiste Pierre Buraglio lors du déjeuner organisé par l’Institut Art & Droit le 8 février 2022. Cette conférence […]

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Notre Actualité

  • Publication des actes du colloque “La réglementation des NFTs d’ oeuvres d’art en question(s)”

  • Prochainement : Journée d’études – Le tatouage. L’art aura-t-il ta peau ? 7 juin 2023

  • Soutenir la proposition de loi réformant la loi de 1895 relative aux fraudes en matière artistique.

  • Les Journées Marteau des commissaires-priseurs – 12,13 et 14 mai 2023

  • Fraudes en matière artistique : 16 mars 2023 – L’Institut Art & Droit à l’origine d’une proposition de loi adoptée par le Sénat

  • Les deux derniers colloques de l’Institut Art & Droit

  • Les rendez-vous du droit et de l’art – Cycle de conférences 2023

  • Deux entretiens avec Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit

  • L’Institut Art & Droit, partenaire de la Convention Nationale des Commissaires-priseurs – 22 novembre 2022

  • Rentrée de l’Institut Art & Droit – 4 octobre 2022

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