Les collections publiques de l’Hexagone renferment quantité d’objets venus de toute la planète, en particulier du continent africain. Longtemps après leur arrivée – parfois de […]
Récemment, la réprobation médiatique du comportement jugé indigne de plusieurs artistes dans leur vie privée, a entrainé un refus d’exposition de leurs oeuvres. Un vif […]
A propos des lois-cadres de restitutions Gérard Sousi Président de l’Institut Art & Droit La délicate question de la sortie des collections publiques de biens […]
Un groupe de travail de l’Institut Art & Droit avait eu pour objet de rechercher le moyen le plus adéquat pour faciliter le dialogue et […]
Proposition de loi adoptée par le Sénat le 16 mars 2023 portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière […]
La Journée d’études de l’Institut Art & Droit du mercredi 7 juin 2023 a connu un grand succès. Le sujet à provoqué beaucoup d’interrogations et […]
Colloque 16 décembre 2022 – ADAGP – Paris La réglementation des NFTs d’œuvres d’art en question(s) Les actes de ce colloque en version électronique sont désormais […]
Suite à certaines critiques qui ont accueilli la proposition de loi adoptée par le Sénat le 16 mars 2023 et portant réforme de la loi […]
Cette année encore, l’Institut Art & Droit a le plaisir d’être partenaire des Journées Marteau 2022, organisées par le Syndicat national des Maisons de Ventes […]
Le Sénat a adopté à l’unanimité, le 16 mars 2023, une proposition de loi portant réforme de la loi du 9 février 1895 sur les […]
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