Actes du colloque “la responsabilité des acteurs du marché de l’art”
LA RESPONSABILITÉ DES ACTEURS DU MARCHE DE L’ART COLLOQUE DE L’INSTITUT ART & DROIT organisé avec le soutien du Centre d’études et de recherches en […]
Articles par Gerard Sousi
L’Institut Art & Droit dans les médias
Faire vivre le patrimoine français Un compte rendu très détaillé et très informatif de l’intervention de Monsieur Philippe Bélaval, Président du Centre des Monuments Nationaux, […]
Conférences 2018 : l’oeuvre d’art et le droit
CYCLE DE CONFÉRENCES 2018 « L’ŒUVRE D’ART ET LE DROIT » Partenariat Institut Art & Droit / Centre de formation permanente de l’Université Paris II Sous […]
Dossier “Droit de l’art” dans le Journal Spécial des Sociétés
UN DOSSIER SPÉCIAL “DROIT DE L’ART” DU JOURNAL DES SOCIÉTÉS RÉALISÉ PAR DES MEMBRES DE L’INSTITUT ART & DROIT Un équipe rédactionnelle, composée de membres […]
Colloque “La responsabilité des acteurs du marché de l’art” 21 juin 2017
COLLOQUE DE L’INSTITUT ART & DROIT organisé avec le soutien du Centre d’études et de recherches en droit de l’immatériel CERDI – EA 3537 – […]
L’Institut Art & Droit dans les médias
Tracfin, blanchiment d’argent et marché de l’art Un compte rendu très détaillé et très informatif de l’intervention de Monsieur Bruno Dalles, Directeur de Tracfin, faite […]
Soutien aux associations d’étudiants
L’Institut Art & Droit apporte son soutien aux associations d’étudiants qui suivent une formation de type master 2 ou équivalent, comportant principalement des enseignements de […]
Actes du colloque “les comités d’artistes, approche juridique”
ACTES DU COLLOQUE DE L’INSTITUT ART & DROIT LES COMITÉS D’ARTISTES, […]
Faire bénéficier les nouvelles formes de créations artistiques de la TVA à 5,5 %
RÉSULTATS DES TRAVAUX DU GROUPE « FISCALITÉ » Œuvres d’art, objets de collection et d’antiquité bénéficiant de la TVA au taux réduit à 5,5 % – Propositions […]
Tout savoir sur la TVA sur la marge
La TVA sur la marge : un chef-d’œuvre de complexité offert aux galeristes et marchands d’art par Laura Delimard Doctorante en droit fiscal à l’Université […]