1. Des groupes de travail… qui travaillent sur :
- La question de la provenance des oeuvres d’art et des biens culturels en général – Un colloque bientôt programmé sur le thème.
- La distinction à faire ou à ne pas faire, entre l’artiste et son oeuvre. Quelles conséquences juridiques lorsque la censure d’une oeuvre d’art est provoquée par une appréciation critique de la conduite personnelle de son auteur ?
- L’oeuvre d’art et le droit d’auteur confrontés à l’intelligence artificielle.
- Les restitutions des biens spoliés pendant la dernière guerre, les restitutions des restes humains et les restitutions des biens acquis dans un contexte colonial.
2. Une équipe rédactionnelle qui publie chaque mois un article dans la Gazette Drouot .
3. Une équipe d’enseignants qui intervient régulièrement dans le cycle “les rendez-vous du droit et de l’art” à l’université Panthéon Assas -Paris 2.
4. Des directeurs scientifiques qui préparent les actes du dernier colloque : “Le tatouage. L’art aura-t-il ta peau ?”.
5. Une équipe associée aux travaux du Sénat et de l’Assemblée nationale sur la proposition de loi relative à la fraude en matière artistique dont l’Institut Art & Droit est à l’origine.
