Articles par Gerard Sousi

Beaucoup de monde des arts, de la culture et du droit, à la soirée de rentrée de l’Institut Art & Droit le 4 octobre dernier […]

Les équipes de l’Institut Art & Droit n’arrêtent jamais… Elles préparent notamment : Une Journée d’études pour le 7 juin 2023 :”le tatouage. L’art aura-t-il […]

Le président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), a confié  le 2 novembre 2021, à Maître Jean Martin, Avocat,  assisté d’une […]

Une édition spéciale (n° été 2022) de la revue du Symev (Syndicat national des maisons de ventes volontaires) est consacrée à la réforme de la […]

Lors du déjeuner organisé par l’Institut Art & Droit le 7 avril 2022,  le Professeur Xavier Greffe, Professeur émérite d’économie à la Sorbonne et à […]

Les fraudes en matière artistique sont en pleine expansion mais la législation et particulièrement la « loi Bardoux » du 6 février 1895, se montrent […]

Un numéro thématique du Journal Spécial des Sociétés, rédigé par des membres de l’Institut Art & Droit Direction scientifique du dossier : Professeur Charles-Edouard Bucher […]

Un numéro thématique du Journal Spécial des Sociétés, rédigé par des membres de l’Institut Art & Droit Direction scientifique du dossier : Professeur Charles-Edouard Bucher […]

8 mars 2022 – Signature par la Ministre de la culture de la « Charte des bonnes pratiques dans le domaine de la fabrication additive […]