Articles par Gerard Sousi

UN DOSSIER SPÉCIAL “DROIT DE L’ART” DU JOURNAL DES SOCIÉTÉS RÉALISÉ PAR DES MEMBRES DE L’INSTITUT ART & DROIT Un équipe rédactionnelle, composée de membres […]

COLLOQUE DE L’INSTITUT ART & DROIT organisé avec le soutien du Centre d’études et de recherches en droit de l’immatériel CERDI –  EA 3537 – […]

Tracfin, blanchiment d’argent et marché de l’art Un compte rendu très détaillé et très informatif de l’intervention de Monsieur Bruno Dalles, Directeur de Tracfin, faite […]

L’Institut Art & Droit apporte son soutien aux associations d’étudiants qui suivent une formation de type master 2 ou équivalent, comportant principalement des enseignements de […]

ACTES DU COLLOQUE DE L’INSTITUT ART & DROIT  LES COMITÉS D’ARTISTES,                                 […]

RÉSULTATS DES TRAVAUX DU GROUPE « FISCALITÉ » Œuvres d’art, objets de collection et d’antiquité bénéficiant de la TVA au taux réduit à 5,5 %  – Propositions […]

La TVA sur la marge : un chef-d’œuvre de complexité offert aux galeristes et marchands d’art par Laura Delimard Doctorante en droit fiscal à l’Université […]

1) Groupe “Le droit de la restauration des œuvres d’art” (travaux en cours) Présidence : Emmanuel Pierrat, Avocat au Barreau de Paris Rapporteur général : […]

Tous les membres de l’Institut Art & Droit peuvent participer aux groupes de travail en cours. 1) Groupe “Fiscalité de l’Art”.  Présidence : Franck Lafaillle, […]

  oooooooooo     RESUME DES ACTIVITES 2015    oooooooooo    – Cinq déjeuners-conférences organisés au Cercle de l’Union Interalliée : 5 février 2015 Bernard BLISTENE Directeur du Musée […]