Articles par Gerard Sousi

L’Institut Art & Droit apporte son soutien aux associations d’étudiants qui suivent une formation de type master 2 ou équivalent, comportant principalement des enseignements de […]

ACTES DU COLLOQUE DE L’INSTITUT ART & DROIT  LES COMITÉS D’ARTISTES,                                 […]

RÉSULTATS DES TRAVAUX DU GROUPE « FISCALITÉ » Œuvres d’art, objets de collection et d’antiquité bénéficiant de la TVA au taux réduit à 5,5 %  – Propositions […]

La TVA sur la marge : un chef-d’œuvre de complexité offert aux galeristes et marchands d’art par Laura Delimard Doctorante en droit fiscal à l’Université […]

1) Groupe “Le droit de la restauration des œuvres d’art” (travaux en cours) Présidence : Emmanuel Pierrat, Avocat au Barreau de Paris Rapporteur général : […]

Tous les membres de l’Institut Art & Droit peuvent participer aux groupes de travail en cours. 1) Groupe “Fiscalité de l’Art”.  Présidence : Franck Lafaillle, […]

  oooooooooo     RESUME DES ACTIVITES 2015    oooooooooo    – Cinq déjeuners-conférences organisés au Cercle de l’Union Interalliée : 5 février 2015 Bernard BLISTENE Directeur du Musée […]

Mécénat de l’Institut Art & Droit en faveur des associations d’étudiants L’Institut Art & Droit apporte son soutien à des associations d’étudiants qui suivent une […]