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Faire vivre le patrimoine français Un compte rendu très détaillé et très informatif de l’intervention de Monsieur Philippe Bélaval, Président du Centre des Monuments Nationaux, […]

CYCLE DE CONFÉRENCES 2018 « L’ŒUVRE D’ART ET LE DROIT » Partenariat Institut Art & Droit / Centre de formation permanente de l’Université Paris II Sous […]

UN DOSSIER SPÉCIAL “DROIT DE L’ART” DU JOURNAL DES SOCIÉTÉS RÉALISÉ PAR DES MEMBRES DE L’INSTITUT ART & DROIT Un équipe rédactionnelle, composée de membres […]

COLLOQUE DE L’INSTITUT ART & DROIT organisé avec le soutien du Centre d’études et de recherches en droit de l’immatériel CERDI –  EA 3537 – […]

Tracfin, blanchiment d’argent et marché de l’art Un compte rendu très détaillé et très informatif de l’intervention de Monsieur Bruno Dalles, Directeur de Tracfin, faite […]

L’Institut Art & Droit apporte son soutien aux associations d’étudiants qui suivent une formation de type master 2 ou équivalent, comportant principalement des enseignements de […]

ACTES DU COLLOQUE DE L’INSTITUT ART & DROIT  LES COMITÉS D’ARTISTES,                                 […]

RÉSULTATS DES TRAVAUX DU GROUPE « FISCALITÉ » Œuvres d’art, objets de collection et d’antiquité bénéficiant de la TVA au taux réduit à 5,5 %  – Propositions […]

La TVA sur la marge : un chef-d’œuvre de complexité offert aux galeristes et marchands d’art par Laura Delimard Doctorante en droit fiscal à l’Université […]

1) Groupe “Le droit de la restauration des œuvres d’art” (travaux en cours) Présidence : Emmanuel Pierrat, Avocat au Barreau de Paris Rapporteur général : […]