Institut Art & Droit
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Articles par Gerard Sousi

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Compte rendu du déjeuner conférence du 29 septembre 2021

4 décembre 2021 Gerard Sousi 0

L’Institut Art & Droit recevait Eric Turquin, célèbre expert en tableaux, à l’origine de découvertes majeures Un exposé passionnant sur les modalités de l’expertise des […]

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Vient de paraitre : ” Marché de l’art et Droit “, un ouvrage collectif de l’Institut Art & Droit

8 août 2021 Gerard Sousi 0

VIENT DE PARAITRE Marché de l’art et Droit  UN LIBER AMICORUM PUBLIE PAR L’INSTITUT ART & DROIT En l’honneur de François Duret-Robert Ce Liber Amicorum, […]

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VOIR ou REVOIR le webinaire – Les NFTs : enjeux juridiques pour le marché de l’art

3 juin 2021 Gerard Sousi 0

Pour   VOIR ou REVOIR le Webinaire du 2 juin 2021, ayant pour thème : Les NFTs (Non-Fungible Tokens) : enjeux juridiques pour le marché de […]

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Webinaire 2 juin 2021 – Les NFTs (Non-Fungible Tokens) : enjeux juridiques pour le marché de l’art, les artistes et le droit d’auteur

28 avril 2021 Gerard Sousi 0

Webinaire organisé par l’Institut de droit et d’économie des affaires – IDEA (Université Jean Moulin Lyon 3 et l’Institut Art & Droit         […]

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2021 – Nouveau : Classe préparatoire à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur

11 mars 2021 Gerard Sousi 0

2021 : La préparation à l’examen d’accès au stage de commissaire-priseur change de nature et devient une classe préparatoire Cette nouvelle classe préparatoire s’inscrit dans […]

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Modification du régime de circulation des biens culturels

25 janvier 2021 Gerard Sousi 0

Le décret n° 2020-1718 du 28 décembre 2020 a modifié le régime de circulation des biens culturels à compter du 1er janvier 2021. Voir les […]

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Vient de paraître : ” L’oeuvre d’art dans l’espace public ; le droit en embuscade” – 9 janv. 2021

12 janvier 2021 Gerard Sousi 0

Un numéro spécial du Journal Spécial des Sociétés Conception et coordination : Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit  JSS n° 2 du 9 […]

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Petite bibliographie pour une lecture réjouissante du Droit

11 janvier 2021 Gerard Sousi 0

ARTS, DROIT … ET INTERPRETATIONS Quand les juristes voient du droit partout… Bibliographie non exhaustive prescrite pour une lecture réjouissante du Droit Avertissement : Lire […]

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Publication : Le véhicule de collection sur les routes du Droit – 18 mai 2020

8 mai 2020 Gerard Sousi 0

Un numéro spécial du Journal Spécial des Sociétés Coordination du dossier : Gérard Sousi, Président de l’Institut Art & Droit  JSS n° 30 du 16 […]

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Groupe de travail en cours : fraudes en matière artistique

22 juin 2019 Gerard Sousi 0

Groupe de travail en cours Faux et contrefaçon : proposition de refonte de la loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique […]

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  • Les restitutions de biens culturels aux Etats africains, une chance pour la France

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