Rentrée de l’Institut Art & Droit – 4 octobre 2022
Beaucoup de monde des arts, de la culture et du droit, à la soirée de rentrée de l’Institut Art & Droit le 4 octobre dernier […]
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Attention : travaux en cours !
Les équipes de l’Institut Art & Droit n’arrêtent jamais… Elles préparent notamment : Une Journée d’études pour le 7 juin 2023 :”le tatouage. L’art aura-t-il […]
L’Institut Art & Droit auditionné par la mission NFT du CSPLA – 12 juillet 2022
Le président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), a confié le 2 novembre 2021, à Maître Jean Martin, Avocat, assisté d’une […]
Réforme de la profession de commissaire-priseur : une édition spéciale de la revue du SYMEV – juin 2022
Une édition spéciale (n° été 2022) de la revue du Symev (Syndicat national des maisons de ventes volontaires) est consacrée à la réforme de la […]
“Arts et Argent” – Conférence du Professeur Xavier Greffe – 7 avril 2022
Lors du déjeuner organisé par l’Institut Art & Droit le 7 avril 2022, le Professeur Xavier Greffe, Professeur émérite d’économie à la Sorbonne et à […]
L’Institut Art & Droit contribue à la lutte contre les fraudes en matière artistique en proposant une réforme de la loi Bardoux – mai 2022
Les fraudes en matière artistique sont en pleine expansion mais la législation et particulièrement la « loi Bardoux » du 6 février 1895, se montrent […]
Dossier “le Tatouage et le Droit” – Février 2022
Un numéro thématique du Journal Spécial des Sociétés, rédigé par des membres de l’Institut Art & Droit Direction scientifique du dossier : Professeur Charles-Edouard Bucher […]
“Le droit de l’art en 2021 : un bon millésime” – JSS n° 15 du 13 avril 2022
Un numéro thématique du Journal Spécial des Sociétés, rédigé par des membres de l’Institut Art & Droit Direction scientifique du dossier : Professeur Charles-Edouard Bucher […]
L’Institut Art & Droit apporte sa contribution à la lutte contre les faux artistiques – 8 mars 2022
8 mars 2022 – Signature par la Ministre de la culture de la « Charte des bonnes pratiques dans le domaine de la fabrication additive […]
Compte rendu – Conférence de Pierre Buraglio – 8 février 2022
“Mes saisons” Thème de la conférence de l’artiste Pierre Buraglio lors du déjeuner organisé par l’Institut Art & Droit le 8 février 2022. Cette conférence […]
